Jean-Michel Gelin


De: Jean-Michel GÉLIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département du Rhône
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 202016/05/2020
De: Jean-Michel GELIN
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département du Val-d'Oise
Objet:
dans le département du Rhône
affectation
18 Avril 201818/04/2018
De: Jean-Michel GÉLIN
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département du Val-d'Oise
Groupe:
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Jean-Michel GÉLIN
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques.
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Jean-Michel GELIN
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, chargé du service à compétence nationale « Centre Impôts Service » (CIS)
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
affectation
02 Juillet 201002/07/2010
De: Jean-Michel Gelin
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
maintenu, en sa nouvelle qualité, dans le service à compétence nationale Impôts Service
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Gelin (Jean-Michel)
au service à compétence nationale « impôts service »
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gelin (Jean-Michel)
à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-10-15"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Jean-Michel Gélin
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Jean-Michel Gélin
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Gelin (Jean-Michel)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
26 Février 200426/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.